Etudes de cas dans les branches de l’imprimerie, de la fabrication de peintures et dans le décolletage
2009
Auteurs: Alain Schönenberger, Alexander Mack
Client: Office fédéral de l’environnement OFEV
L’étude mandatée par l’OFEV s’est inscrite dans le cadre du programme de recherche «Taxation, Innovation and the Environment» de la Réunion conjointe d’experts sur la fiscalité et l’environnement de l’OCDE. L’objectif premier de la recherche est de rendre compte des éventuels effets (positifs) sur l’innovation ou/et des efforts d’innovation de la part des entreprises concernées par la taxe sur les composés organiques volatils (COV). A cet effet, il a été choisi de mener plus d’une vingtaine d’entretiens approfondis auprès d’entreprises actives dans trois secteurs utilisateurs de COV (solvants organiques). Des informations complémentaires sur les effets sur l’innovation sont récoltées auprès de dix cantons.
Pour en savoir plus:
1. Site internet
OFEV : http://www.bafu.admin.ch/voc/?lang=fr
2. Publication: OCDE Réunions conjointes d’experts sur la fiscalité et l’environnement, Effets de la taxe d’incitation sur les COV sur l’innovation en Suisse, OCDE, Paris, novembre 2009